Mentions légales
Editeur du site & responsable éditorial
Cédric Méravilles
132 RUE DES VANNIERS
12000 RODEZ
France
Me contacter
Entrepreneur individuel
Code APE :Activités photographiques (7420Z)
SIRET : 44241619400037
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél : 1007
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Cédric Méravilles à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Cédric Méravilles. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Cédric Méravilles est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Liens hypertextes
Les sites internet de Cédric Méravilles peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Cédric Méravilles ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Cédric Méravilles ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.